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Traumatisés crâniens: l’enjeu de l’indemnisation

Les accidents de la voie publique représentent  la principale cause des traumatismes crâniens. Mais pas seulement (chute et collision à skis, escalade, équitation, VTT etc).

Le secouement des bébés crée également un traumatisme crânien d’origine non accidentelle.

Dans les hypothèses les plus favorables, le traumatisme crânien est léger et la victime récupère sans séquelle entre 3 et 6 mois après l’accident, et ce dans 90% des cas. Dans 10% des cas, en revanche, il existera des séquelles de gravité plus ou moins sérieuses.

Pour les traumatismes crâniens sévères et modérés (entre léger et sévère), la victime conservera des séquelles de différents ordres: sensoriel ( perte du goût, de l’odorat…), physique (hémiplégie, tétraplégie dans les cas les plus graves..), épilepsie, des séquelles cognitives.

Les séquelles cognitives sont au coeur du travail qui doit être mené pour indemniser une victime d’un traumatisme crânien. Ainsi, il peut s’agir d’une lenteur mentale, de troubles de l’attention, de troubles dans les fonctions exécutives (c’est à dire une impossibilité à gérer des tâches, à planifier)… On constate également chez certains traumatisés crâniens des modifications du comportement ou du caractère tout à fait impressionnantes: physiquement la victime n’a guère changé, mais ses proches s’accordent à dire qu’ils ne la reconnaissent pas.

C’est notamment l’accident d’un contremaitre des chemins de fer, Phinéas Gage qui va permettre de comprendre que les lésions du lobe frontal sont à l’origine de conséquences inattendues sur le plan cognitif et comportemental. Le 13 septembre 1848 , Gage reçoit une barre à mine au visage. Elle lui transperce le visage  en rentrant sous son oeil gauche pour ressortir au sommet du crâne. Phineas Gage, contre toute attente va survivre à ses blessures. Mais selon ses proches, et notamment le médecin, le Dr Harlow, Phinéas Gage n’est plus Phinéas Gage. D’un contremaitre bien sous tout rapport, il devient un vagabond «vulgaire et malpoli qui se laisse aller à des insanités».

Il semble que l’histoire de Phinéas Gage ait donné lieu à de multiples fantasmes,et qu’on peine aujourd’hui à trier ce qui relève de la vérité de ce qui relève des fantasmes façonnés par l’histoire. Quoiqu’il en soit,  ainsi que l’a écrit une neuroscientifique «sous toutes ces histoires à dormir debout et ce sensationnalisme échevelé, il y a une vérité bien plus fondamentale dans l’histoire de Gage, une vérité qui aura façonné les neurosciences modernes comme aucune autre: le cerveau est la manifestation physique de la personnalité et du sentiment de soi». (pour aller plus loin, on peut consulter avec intérêt sur cette question des neurosciences en général et l’histoire incroyable de Gage en particulier, le site slate.fr .

Quel rôle de l’avocat aux côtés d’un traumatisé crânien?

Aux côtés des proches qui savent décrire comment était leur parent avant l’accident, qui peuvent attester que rien n’est plus comme avant, faire en sorte que ce qui est communément appelé le handicap invisible soit indemnisé à sa juste hauteur.

Cela commence par une expertise médico légale dont la mission est spécifique aux cérébro lésés, puis se poursuit par une assistance vigilante aux opérations d’expertise en s’assurant que l’expert ne va pas banaliser un préjudice, le sous-évaluer, pire, le taire. Et puis ensuite, et surtout par l’identification d’un projet de vie qui ne peut évidemment pas être figé dans le temps et qui doit être au coeur du processus indemnitaire.

C’est à la victime, lorsqu’elle est en mesure d’exprimer ses désirs, aidée et entourée de ses proches d’exprimer ses souhaits quant à son projet de vie. C’est à nous, avocats, d’écrire la partition, et c’est aux payeurs (responsables, assureurs, fonds de garantie etc…) de permettre sa mise en musique. C’est la raison pour laquelle il est fondamental d’être accompagné d’un avocat qui a la connaissance des problématiques d’indemnisation des traumatisés crâniens. Pour ma part, je suis notamment titulaire d’un DIU Traumatismes crâniens de l’enfant et de l’adolescent ( faculté de médecine Paris VI).

N’hésitez pas à prendre attache avec mon Cabinet.